Déposée le 2 décembre 2002 par la société SA de CHESTILLON
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « LA CHARIOTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-03 du 17 janvier 2003.
Le déposant est la société SA de CHESTILLON domicilié(e) 7, Route d'Oger,51190 Le Mesnil sur Oger - 51190 - France et immatriculée sous le numéro RCS 400 385 365 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MR BERNARD LAUNOIS SA de CHESTILLON domicilié(e) 7, Route d'Oger,51190 Le Mesnil sur Oger - 51190 - France.
La marque LA CHARIOTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3198518.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA CHARIOTE est expirée depuis le 2 décembre 2012.
SA de CHESTILLON a également déposé les autres marques suivantes : LA Tibote , EFFEL
SA de CHESTILLON - 7, Route d'Oger,51190 Le Mesnil sur Oger - 51190 - France - SIREN 400385365
MR BERNARD LAUNOIS SA de CHESTILLON - 7, Route d'Oger,51190 Le Mesnil sur Oger - 51190 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-20
Publication - Publication le 17 janv. 2003 au BOPI 2003-03
Outil et/ou instrument (de type diable ou chariot) permettant la manutention et le transport de : Récipients, cagettes, et autres caisses de fruits, légumes, denrées alimentaires et le Raisin Caisses d'expédition (bois, carton) pour les vins, spiritueux et Champagne
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "LA CHARIOTE"
